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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut supérieur spécialisé de la mode
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MOD'SPE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD'SPE PARIS
Institut supérieur spécialisé de la mode, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3911855
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2022
MOD\'SPE PARIS de Institut supérieur spécialisé de la mode

Présentation de la marque MOD'SPE PARIS

Déposée le 6 avril 2012 par l'association loi 1901 Institut supérieur spécialisé de la mode auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOD'SPE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut supérieur spécialisé de la mode domicilié(e) 9 rue Bleue - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DESTREMAU ASSOCIES, M. PAUVERT Jérôme domicilié(e) 2 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MOD'SPE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD'SPE PARIS est expirée depuis le 6 avril 2022.

Institut supérieur spécialisé de la mode a également déposé les autres marques suivantes : COM DE MOD' , LES EXPERTS DE MODE , COM DE MOD


Institut supérieur spécialisé de la mode, Association loi 1901 - 9 rue Bleue - 75009 - PARIS - France


SELARL DESTREMAU ASSOCIES, M. PAUVERT Jérôme - 2 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Vêtements ; casquettes ; tee-shirts ; chemises ;

Placement de personnel ;

Enseignement supérieur en marketing de la mode et habillement ; éducation ; instruction ; formation continue ; organisation et conduite de colloques, séminaires et congrés ; divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques.